Présentation du site
Merci de lire avec attention les différentes modalités d’utilisation du présent site internet avant d’y parcourir ses pages. Quel que soit le moyen d’affichage, en parcourant ce site internet, vous acceptez sans réserves les présentes modalités.
Aussi, conformément à l’article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les responsables du présent site internet novapulse.nc et ses sous-domaines rattachés, my.novapulse.nc, forms.novapulse.nc, sans s’y limiter, sont :
→ Éditeur du site internet : NOVAPULSE. Détenu par IICC SARL, immatriculée RCS : 1 236 165 • Le responsable éditorial du site internet est : Hugues Buteri – Nouméa • E-mail : direction@novapulse.pro.
→ Développeur du site internet : NOVAPULSE. située au 4, rue Jules Courtot – Val-Plaisance • site internet : https://novapulse.pro, e-mail : direction@novapulse.pro.
→ Hébergement du site internet : NOVAPULSE. et ses dépendances web sont hébergées sur des Serveurs privés. Un serveur applicatif virtualisé • NOVAPULSE. • Hébergé chez OVH SAS Australie, dont le siège social est au 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix, France, immatriculée sous le numéro 537 407 926. Un serveur de données hébergé chez AWS. Conformément à la loi, le fonctionnement, la hiérarchisation et la technologie de stockage est sécurisée et reste à la seule discrétion de NOVAPULSE. et des autorités compétentes.
Description des services fournis
Propriété intellectuelle et contrefaçons
Liens hypertextes et cookies
Protection des biens et des personnes – gestion des données personnelles
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le domaine : novapulse.nc.
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
Sur le site novapulse.nc, le propriétaire du site collecte uniquement des informations nécessaires afin de répondre au mieux aux attentes transmises, par le biais du formulaire de contact du site internet, par l’internaute. Ainsi les données demandées et recueillies sur novapulse.nc ne sont ni retenues et traitées à quelques fins que ce soit, ni partagées à des tiers.
Aucune information personnelle de l’utilisateur du site novapulse.nc n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat du site novapulse.nc au propriétaire du site et de ses droits permettrait la transmission desdites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis-à-vis de l’utilisateur du site novapulse.nc.
Le site novapulse.nc est en conformité avec le RGPD voir notre politique RGPD novapulse.nc/politique-confidentialité/.
Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du premier juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
